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La Fraternité

Fraternité  Internationale de la Noblesse issue de
Maisons Titrées


Article 1-La « Fraternité Internationale de la Noblesse issue de Maisons
Titrées
               Se constitue par la présente.

Article 2-La Fraternité a pour objet d’avoir une vision du Monde à travers
Dieu,d’aider tous les nécéssiteux,de préserver et de faire observer les
principes déontologiques du Décalogue,de la Chevalerie Chrétienne,lesquels
conssacrent les valeurs,idéaux et vertus de la loyauté,du courage,de la
Foi,de l’humilité,de l’estime,de la défense de ceux qui en ont besoin,et de
la générosité,la Noblesse,la franchise et la justice.

Article 3-La Fraternité est domiciliée à :Ciudad de General San
Martin,Province de Buenos Aires,République d’Argentine.

Article 4-La Fraternité est autonome,indépendante,et son autorité réside
dans la volonté librement exprimée par ses Membres.

Article 5-Le Chapitre Général,dont fait partie l’ensemble de ses Membres,est
l’Autorité Suprème de la Fraternité.Il se réunira en Assemblée Générale
Ordinaire une fois l’an entre les mois d’Aout et Septembre,suivant la date
de convocation indiquée par le Régent.

Article 6-Le Chapitre Général se réunira en Assemblée Extraordinaire,suivant
convocation donnée par le Régent,de Motu Proprio,ou en accord avec une
demande émise par un minimum de 20% de la totalité des Membres.Dans ce
dernier cas,la convocation devra etre fixée dans les 90 jours après la
demande et l’Assemblée tenue dans les deux à trois mois suivants.

Article 7- Le  Quorum nécessaire à la célébration des Chapitres Généraux est
fixé à la moitié de ses Membres plus un.Une heure et demie après l’heure
fixée dans la Convocation,celle-ci aura validement lieu en présence des
Membres présents.

Article 8-Les décisions et accords du Chapitre Général se feront par vote à
majorité simple des Membres présents,avec exception lors d’une réforme
totale ou partielle des présents statuts,auquel cas une majorité des deux
tiers de l’ensemble des Membres de la Fraternité sera requise.

Article 9-Le Chapitre Général se voit attribuer les fonctions suivantes :
               A)Adopter les principes doctrinaux et la ligne politique de
la Fraternité
               En accord avec les présents Statuts.
            B)Dicter les Réglements des Statuts de la Fraternité.
            C)Elir les différentes Autorités.
            D)En cas d’urgence,ratifier,modifier ou déroger aux décisions
adoptées
                 Par le Régent.
            E)Prendre les décisions sur tout autre sujet ayant trait aux
sujets internes
                Et/Ou externes.

Article 10-Exprimer des opinions ou des idées au sein des Assemblées ne
pourra faire l’objet de censure ni au préalable,ni par la suite.

Article 11-L’Administration de la Fraternité sera exercée par l’un de ses
Membres ayant caractère de Régent.Ses fonctions lui sont attribuées pour une
période de deux années,jusqu’à la date de l’Assemblée ordinaire.
En cas d’absence,de vacance ou d’empèchement,la Régence sera exercée par
celui ou celle placée second(e)lors de l’élection.Et ainsi de suite.

Article 12-Dans chaque pays ou se trouvent des Membres de la
Fraternité,ceux-ci désigneront un Délégué du Régent.

Article 13-La Fraternité n’accordera aucun Titre de Noblesse,Prérogatives ou
Honneurs,du fait qu’elle a autorité et pouvoir pour confirmer et valider les
titres
Octroyés par les Maisons Nobles,et suivant l’opinion préalable du Conseiller
Assesseur.

Article 14-Quelque puissent etre les titres portés par chacun(e)des Membres,
ils(elles)se nommeront l’un l’autre »Frère ou Sœur ».

Article 15-Tous et individuellement,les Membres s’engagent à faire accomplir
les objectifs de la Fraternité.

Article 16-L’entrée d’un nouveau Membre sera approuvée par le Chapitre
Général,sur proposition du Régent et approbation favorable du Conseiller
Assesseur.


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